Prospecteur d'Avenir - CCI d'Amiens

prospecteur-d-avenir.com CCI d'Amiens

les mentions légales

 

Droits de reproduction

Prospecteur-d-avenir est tous droits réservés CCI d’Amiens. L’ensemble des productions (vidéo, audio, photo et texte) de ce site est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de les reproduire, dans leurs formes ou leurs contenus, totalement ou partiellement, sans un accord écrit des auteurs et de la CCI d’Amiens.

 

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord des auteurs et de la CCI d’Amiens.

 

Les téléchargements proposés par la plate forme sont exclusivement réservés à un usage strictement personnel.

 

Les noms cités sur ce site internet peuvent être des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.

 

Commentaires :

S’agissant des seuls commentaires mis en ligne dans le cadre de ce site par les utilisateurs du site, conformément aux conditions générales d’utilisation publiées ci-dessous, la CCI d’Amiens n’assume aucune responsabilité de type éditorial à leur propos, la mise en ligne de commentaires n’étant soumise à aucun contrôle préalable.

En revanche, vous pouvez parfaitement, s’agissant des seuls commentaires, nous notifier toute difficulté à leur propos conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, notamment en son article 6.

 

CNIL :

La plate forme Prospecteur d’Avenir et son éditeur la CCI d’Amiens, dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les services personnalisés qui sont mis à votre disposition, notamment abonnement à la newsletter, parrainage de nouveaux membres, alertes sms et e-mail…

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées à des tiers extérieurs au Groupe CCI d’Amiens.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à la CCI d’Amiens, service communication, 6 Bd de Belfort, 80000 Amiens.

 

 

Informations Cookie.

Afin de nous permettre d’améliorer ultérieurement notre service, nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visite s ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un mois.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"

2. Cliquez sur l'icône "vie privée"

3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

 

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

 

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")

4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

 

Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

2. Confidentialité et Sécurité

3. Cookies

 

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée

 

 

 

CONTENU DES COMMENTAIRES ET COMPORTEMENT

Lorsque vous soumettez un commentaire, vous reconnaissez et acceptez expressément les conditions suivantes :

a) vous êtes le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à votre commentaire et vous autorisez la CCI d’Amiens à utiliser votre commentaire.

b) vous bénéficiez de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans votre commentaire pour utiliser leur nom aux fins de leur diffusion sur ce site. Vous disposez de manière générale de toute autorisation de quelque sorte que ce soit au titre de ce commentaire.

c) vous ne devez pas transmettre de commentaire comportant de quelconques éléments illégaux, à savoir et notamment des contenus racistes, antisémites, injurieux, abusifs, constitutifs de harcèlement, diffamatoires et, de manière générale, vous vous engagez à respecter l’ordre public et le droit des tiers.

A défaut de respecter les obligations précitées, la CCI d’Amiens se réserve le droit de suspendre à tout moment la publication de tout commentaire.

Les Conditions Générales d’Utilisation du Site précisent le fonctionnement des commentaires. Vous êtes appelés à la lire et à vous y conformer avant de soumettre un commentaire.